Déposée le 22 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARGERIDE FINANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOURTOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARGERIDE FINANCES domicilié(e) 5 bis Rue Henri Rassemusse,15100 SAINT-FLOUR - 15100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 982 451 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARGERIDE FINANCES SARL domicilié(e) 5 bis Rue Henri Rassemusse,15100 SAINT-FLOUR - 15100 - France.
La marque TOURTOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARGERIDE FINANCES SARL - 5 bis Rue Henri Rassemusse,15100 SAINT-FLOUR - 15100 - France - SIREN 433982451
MARGERIDE FINANCES SARL - 5 bis Rue Henri Rassemusse,15100 SAINT-FLOUR - 15100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande ; fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; beurre, fromages. Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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